J.O. Numéro 127 du 2 Juin 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 08832

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Arrêté du 15 mai 2001 portant nomination (chefs de service départementaux de l'architecture et du patrimoine)


NOR : MCCB0100313A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 15 mai 2001, les architectes et urbanistes de l'Etat, architectes des Bâtiments de France, dont les noms suivent sont nommés en qualité de chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes :
M. Desgrez (André) dans le Gers, à compter du 1er juin 2001 ;
M. Faivre (Jean-Bernard) dans les Landes, à compter du 1er juin 2001 ;
M. Aubanton (Frédéric) dans le Loiret, à compter du 1er juin 2001 ;
M. Tournaire (Alain) dans la Loire-Atlantique, à compter du 1er juin 2001 ;
M. Diot (Gérard) dans le Lot-et-Garonne, à compter du 1er juin 2001 ;
M. Latron (Dominique) dans le Maine-et-Loire, à compter du 1er juin 2001 ;
M. Bayrou (Lucien) dans les Pyrénées-Orientales, à compter du 1er juin 2001 ;
M. Cieren (Philippe) dans l'Essonne, à compter du 1er juin 2001 ;
M. Godet (Olivier) dans le Val-de-Marne, à compter du 10 juillet 2001.